En coulisses

La direction de la communication

Avec différents supports de communication, la direction de la communication de Rambouillet Territoires a pour objectif de développer la communication et la visibilité de la communauté d’agglomération auprès de la population, des entreprises et des médias. 

L'équipe de la communication assure la promotion des actions réalisées par la communauté d’agglomération en lien avec la stratégie politique des élus.

Ses principales missions

  • Conception, réalisation et gestion d’outils d’information : le magazine communautaire : RT Mag ; le site Internet : rt78.fr ; les réseaux sociaux : Facebook, X (anciennement Twitter), Illiwap et LinkedIn ; affiches, brochures, dépliants ; plaquette culturelle de la saison artistique de Rambouillet Territoires ; guide découverte de l’Office de tourisme ;
  • Relations avec la presse (communiqués et dossiers de presse) ;
  • Coordination de la communication des différentes structures de la communauté d’agglomération ;
  • Organisation d'événements spécifiques (la cérémonie des vœux de Rambouillet Territoires, les journées Développement durable, etc.) ;
  • Support, conseil et soutien logistique pour d'autres événements (inaugurations, Intervillages, etc.).

Le service urbanisme et programmation de l'habitat

Environ 900 dossiers de demandes d’urbanisme arrivent chaque année au service Urbanisme et Programmation de l’habitat de Rambouillet Territoires. Cinq agents y travaillent.

Si la compétence urbanisme n’a pas été transférée par les communes à la communauté d’agglomération, 32 communes (toutes sauf Rambouillet, Le Perray-en-Yvelines, Les Essarts-le-Roi et Les Bréviaires) lui ont néanmoins délégué une large part de l’instruction des autorisations d’urbanisme, dont des permis de construire, de démolir, d’aménager et de travaux pour les ERP (établissements recevant du public).

Chaque mairie reste le premier interlocuteur, la porte d’entrée, pour les dépôts de dossiers par les habitants. Les instructeurs de Rambouillet Territoires réalisent ensuite l’instruction technique et juridique des dossiers. Ils rédigent des courriers aux pétitionnaires - personnes morales ou physiques auteurs de la demande d’autorisation ou de permis - pour les informer des éventuelles pièces complémentaires à apporter et des délais d’instruction. Ils ne reçoivent pas de public.

Les instructeurs consultent un certain nombre d’organismes en fonction du projet analysé (ENEDIS, les services liés aux réseaux, à l’eau potable et à l’assainissement, le département, la commission locale de l’eau, l’agence régionale de santé, etc.) pour s’assurer de sa faisabilité. Les communes ayant chacune leur propre PLU, elles appliquent des règles d’urbanisme spécifiques auxquelles doivent se référer les instructeurs (matériaux conformes au PLU, distances de voisinage, ouvertures, stationnement, etc.). Les instructeurs s’informent du contexte local auprès de la commune concernée. Rambouillet Territoires rédige ensuite un arrêté, conforme au droit de l’urbanisme et au PLU en vigueur dans la commune, et le propose au maire qui en est le signataire.

Les instructeurs ont également un rôle de conseil important vis-à-vis des communes avec qui ils instaurent une relation de proximité et de confiance. Ils dispensent des formations et apportent une aide technique, notamment pour l’utilisation du logiciel d’instruction fourni par Rambouillet Territoires et mutualisé pour 35 communes.

La direction Urbanisme et Programmation de l’Habitat est un service transversal. Il est en lien avec le service SIG (système d’information géographique), notamment pour le Schéma de cohérence territorial (SCoT) et la planification de l’urbanisme sur l’ensemble du territoire, avec la direction du développement économique pour l’évolution des zones d’aménagement concerté (ZAC), avec le service des infrastructures pour les réseaux et la voirie, avec le service eau et assainissement, le service environnement, etc.

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La direction des infrastructures

La direction des infrastructures de Rambouillet Territoires jour un rôle essentiel dans la gestion, l'entretien et la sûreté du fonctionnement du patrimoine, soit acquis directement par la communauté d'agglomération, soit mis à disposition par les communes.

Le rôle de la direction des infrastructures est polyvalent. Elle conseille la communauté d'agglomération sur ses projets d'aménagement, accompagne la mise en œuvre des opérations structurantes et optimise l'utilisation des fonds publics grâce à des choix techniques rationnels. De plus, elle veille à entretenir le patrimoine de la meilleure manière possible tout en maîtrisant les coûts, notamment en privilégiant le préventif au curatif et en sélectionnant les meilleurs matériaux.

Le périmètre d'action de la direction couvre un vaste ensemble d'infrastructures, de bâtiments et d'équipements divers répartis sur l'ensemble du territoire :

  • les zones d'aménagement concerté (ZAC),
  • le centre aquatique des Fontaines et la piscine des Molières,
  • les deux établissements du conservatoire Gabriel Fauré,
  • les deux bureaux de l'office de tourisme,
  • les gymnases,
  • la base de loisirs,
  • les aires d'accueil des gens du voyage,
  • les micro-crèches,
  • les aires de loisirs et sportives,
  • le parking de la gare de Gazeran,
  • les bâtiments communautaires,
  • etc.

Pour mener à bien ces missions, elle est composée d'un directeur, d'une assistante et de trois services spécialisés.

Le service bâtiments est chargé de l'entretien et de l'exploitation des bâtiments. Il travaille en étroite collaboration avec des prestataires extérieurs et assure le suivi technique du patrimoine. Il centralise également les consommations (fluides) tout en pilotant les opérations d'investissement (constructions et réhabilitations). 

De son côté, le service voirie est chargé de l'entretien des infrastructures intercommunales routières et des espaces verts des zones d'activités, incluant la maintenance des routes, afin d'assurer leur sécurité et leur bon fonctionnement. De plus, il s'occupe de l'aménagement des zones d'activités et de la création d'équipements de loisirs, tels que les parcours sportifs, les terrains multisports et les aires de jeux.

Les services généraux fournissent un appui transversal, allant de l'assistance logistique aux événements institutionnels, à la gestion du mobilier en passant par la maintenance et la réparation des équipements sportifs et de loisirs de proximité. Ils assurent également la gestion du parc des véhicules communautaires et le suivi du marché d'entretien des locaux au sein des bâtiments communautaires.

La direction des infrastructures œuvre ainsi quotidiennement pour garantir le bon fonctionnement et la pérennité des infrastructures, des bâtiments et autres équipements dédiés au service des habitants du territoire.

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La direction des affaires juridiques et de la commande publique

Bien qu’œuvrant dans l’ombre, la direction regroupant la commande publique et les affaires juridiques joue un rôle important au sein de la communauté d'agglomération. Composée de deux branches d’activités distinctes mais complémentaires, elle assure une gestion efficace et conforme des procédures d'achat et apporte des conseils juridiques spécialisés à l’ensemble des services communautaires.

La commande publique


La « commande publique » est une notion qui regroupe l’ensemble des contrats passés par les pouvoirs publics pour répondre à leurs besoins (services, fournitures ou travaux). Elle englobe ainsi tous les contrats d’achat qui doivent respecter des obligations, plus ou moins strictes, de mise en concurrence.

Dès qu'un besoin se manifeste au sein de la communauté d'agglomération, une procédure d’achat appropriée est lancée dont la complexité varie en fonction du montant en jeu. Il s’agit de diffuser la publicité du besoin (en particulier pour les marchés d’un montant supérieur à 40 000 €) et de mettre les entreprises en concurrence. Les structures publiques sont tenues de garantir la transparence, l’égalité de traitement entre les entreprises concurrentes et un égal accès de chaque candidat à la commande publique. Un règlement de consultation est établi à cet effet, incluant des critères pondérés d’évaluation des offres.

L’ensemble des démarches est dématérialisé (procédures, contrats signés électroniquement). La direction veille à la conformité de chaque étape, garantissant ainsi le respect des réglementations en vigueur.

Les affaires juridiques

Créée il y a un an, la branche des affaires juridiques a été intégrée à la direction de la commande publique, bénéficiant ainsi des compétences des juristes formés en droit public déjà présents. Cette intégration permet de gagner en praticité, rapidité et réactivité. La direction prodigue ainsi des conseils dans divers domaines (urbanisme, occupation du domaine public, mises en demeure…), dans la limite des compétences exercées par la communauté d’agglomération. Elle participe pour l’aspect juridique à la mise en œuvre de projets tels que la création de la ZAC (zone d’aménagement concerté) du Gros Chêne aux Essarts-le-Roi ou la concession du parking de la gare de Gazeran.

En cas de contentieux, la direction peut assurer une représentation juridique ou réaliser les productions nécessaires. Toutefois, pour les litiges les plus complexes, elle collabore avec un cabinet d’avocats externe. L’accès à une base de données juridique en ligne permet à la direction de rester à jour avec les évolutions légales et réglementaires.

Les assurances

La direction est également en charge des contrats d’assurance de la communauté d’agglomération, gérant le suivi et la déclaration des sinistres. Pour les contentieux majeurs, elle bénéficie du soutien d’avocats spécialisés.

Réalisation Stratis

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