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Piscine Les Molières : Fermeture technique / vidange du 28/06 au 21/07/2024 inclus.

Procès-verbaux

Un procès-verbal, communément appelé PV, est un acte juridique écrit qui retranscrit les délibérations adoptées en séance de Conseil communautaire ainsi que les interventions des élus lors de cette séance.
Retrouvez sur cette page les derniers procès-verbaux.

Les procès-verbaux de séances de Rambouillet Territoires, depuis 2017, sont également accessibles en cliquant ici.

Ceux des précédents Conseils sont consultables au siège de la communauté d’agglomération.

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